Un participant averti en vaut deux !
MODIFICATIONS AU TRAITEMENT DES REVENUS ET GAINS EN CAPITAL DES FONDS FMOQ
À la fin de l’an dernier, nous avons informé tous les participants des modifications que nous avons apportées, lors du renouvellement du prospectus des Fonds FMOQ, au traitement des revenus et gains en capital des divers fonds. En date du 31 décembre 1999, nous avons effectué un fractionnement (4 pour 1) des parts du Fonds omnibus FMOQ.
Cet article (qui prend exceptionnellement la place de celui habituellement rédigé par l’un de nos conseillers) vise, d’une part, à vous rappeler ces changements et, d’autre part, à en simplifier la compréhension.
PREMIÈRE MODIFICATION : FONDS OMNIBUS ET ÉQUILIBRÉ FMOQ
Un amendement à la Loi de l’impôt sur le revenu nous a obligés à modifier le traitement des revenus et gains en capital du Fonds omnibus FMOQ et du Fonds équilibré FMOQ.
Désormais, comme tous les autres Fonds FMOQ, ces deux fonds distribueront à tous les trimestres, sous forme de parts additionnelles, des revenus accumulés au cours du trimestre. Ils feront de même à tous les ans, au mois de décembre, alors qu’ils distribueront, également sous forme de parts additionnelles, des gains en capital accumulés au cours de l’année. Auparavant, ces Fonds ne distribuaient jamais ces revenus et gains en capital ; ceux-ci s’accumulaient dans la valeur unitaire du Fonds.
En conséquence, pour calculer le rendement de votre placement dans ces Fonds, il vous faudra dorénavant tenir compte du nombre de parts additionnelles qui vous ont été distribuées au cours de l’année. Il faut également comprendre que seuls l’accumulation, avant distribution, des revenus et gains en capital réalisés, de même que les gains en capital non réalisés avant leur matérialisation, feront augmenter la valeur de la cote du fonds, et ce, de façon temporaire.
DEUXIÈME MODIFICATION : FONDS DE PLACEMENT, OBLIGATIONS, ACTIONS CANADIENNES ET ACTIONS INTERNATIONALES FMOQ
Afin d’harmoniser notre pratique à celle maintenant répandue dans l’industrie des fonds communs de placement, nous avons également modifié le traitement des revenus des divers Fonds FMOQ au cours du trimestre (avant la distribution).
Auparavant, pour le Fonds de placement FMOQ, le Fonds obligations FMOQ, le Fonds actions canadiennes FMOQ et le Fonds actions internationales FMOQ, les revenus gagnés au cours d’un trimestre étaient attribués au participant. Cependant, ils n’étaient pas inclus dans le calcul de la valeur unitaire du Fonds. Ainsi, si un participant se retirait d’un de ces Fonds, il se voyait verser, en plus de la valeur unitaire de ses parts, les revenus qu’il avait accumulés depuis le début du trimestre.
Dorénavant, ces revenus seront inclus dans la valeur unitaire du Fonds, jusqu’à leur distribution, et le participant les touchera directement par la vente de ses parts. Une légère augmentation de la valeur unitaire équivalente à l’accumulation des revenus se produira durant toute la période précédant la distribution et une baisse équivalant au même montant se produira lors de la distribution. Ce nouveau traitement des revenus et gains en capital (tel que décrit ci-dessus) s’effectuera selon la même méthode. En raison de sa nature, le Fonds monétaire FMOQ, ne sera pas affecté par ces modifications. Ainsi, sa valeur unitaire demeurera fixe et ses revenus continueront à s’accumuler en parallèle. Ils continueront aussi à être distribués trimestriellement ou versés, en addition du prix de vente, lors d’une liquidation totale, en cours de trimestre.
TROISIÈME MOFIDICATION : FONDS OMNIBUS FMOQ
Enfin, pour faire suite aux demandes de nombreux participants et réduire les fractions de parts émises, il a été décidé de procéder, au 31 décembre 1999, à un fractionnement (4 pour 1) de la valeur unitaire des parts du Fonds omnibus FMOQ.
Ainsi, depuis cette date, tous les participants au Fonds omnibus FMOQ détiennent 4 fois plus de parts, mais la valeur unitaire de ces dernières est 4 fois moindre. Le tableau suivant présente un exemple de l’effet du fractionnement sur un portefeuille fictif.
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Comme vous pouvez le constater, la valeur globale du portefeuille n’est affectée d’aucune façon par cette modification.
Ce fractionnement ayant été effectué le 31 décembre 1999, après la fermeture des livres, le relevé trimestriel que vous avez reçu n’en fait aucunement état. Toutefois, votre nouveau solde de parts et la nouvelle valeur unitaire apparaîtront sur tous les avis de transactions et relevés trimestriels émis à compter du 1er janvier 2000.
VOUS AVEZ BESOIN D’EXPLICATIONS ADDITIONNELLES ?
Une chose est sûre : ces modifications n’ont aucun impact sur la valeur des portefeuilles des participants ni sur la qualité et les rendements des Fonds FMOQ.
Cependant, si vous souhaitez obtenir des renseignements ou des explications additionnelles sur l’une ou l’autre de ces modifications, nous vous invitons à communiquer avec l’un de nos conseillers qui se fera un plaisir de vous les fournir.
