Publié dans « La Cible » d’octobre 2022
Le magazine officiel de l’IQPF

Auteure : Jacinthe Faucher, D. Fisc., Pl. Fin., LL. B., D.D.N.
Planificatrice financière à la Société de services financiers Fonds FMOQ inc.


 

Étude de cas

Jean-Philippe a tout avantage à être persuasif vis-à-vis de ses beaux-parents, Cecilia et Emmanuel, afin que ces derniers s’assurent de la validité de leurs testaments, qu’ils ont rédigés eux-mêmes sur l’ordinateur. Rien de pire que des gens qui se croient protégés, alors que leurs documents juridiques ne sont pas conformes à la loi.

Un testament est un acte juridique unilatéral1, probablement le plus important qu’un individu se doit de rédiger au cours de sa vie. Cet acte permet de choisir à qui l’on veut distribuer son patrimoine à son décès, tout en déterminant qui en aura l’administration. À défaut de testament, la loi décide à qui seront distribués les biens et qui en aura l’administration2.

Toute personne ayant la capacité requise peut rédiger un testament3. Cette capacité s’apprécie au temps où le testament est rédigé4. Ainsi, si une personne devient inapte quelques années après avoir rédigé son testament, celui-ci demeure. Toutefois, un mineur ne peut tester autrement que des biens de peu de valeur5. Un majeur sous régime de protection peut parfois tester, selon son degré d’inaptitude. S’il est protégé par le régime de la curatelle, il ne peut tester, mais s’il est protégé par le régime de la tutelle et qu’il rédige un testament après l’ouverture de son régime de protection, son testament pourrait être valide, si le tribunal le confirme et sous réserve de certaines conditions6. L’article 65 de la Loi modifiant le Code civil, le Code de procédure civile, la Loi sur le curateur public et diverses dispositions en matière de protection des personnes7, qui entrera en vigueur le 1er novembre 2022 et qui regroupera tous les régimes de protection en un seul, soit la tutelle, va dans le même sens.

Il est de l’essence même d’un testament d’être révocable. Ce principe est d’ailleurs renforcé par la loi, puisqu’il est interdit à toute personne d’abdiquer sa faculté de tester ou de révoquer ses dispositions testamentaires faites antérieurement8. La seule exception est la donation irrévocable prévue dans un contrat de mariage ou d’union civile9.

Outre la révocabilité, le testament est un acte juridique unilatéral, personnel et privé, qui ne peut être fait conjointement, sous peine de nullité. Tel serait le cas d’un seul testament signé entre deux conjoints. Enfin, le testateur doit disposer de son patrimoine, en tout ou en partie, à titre gratuit.

Trois formes de testament sont prévues par la loi : le testament notarié, le testament olographe et le testament devant témoins10. Même s’il ne s’agit pas d’une forme de testament, la clause testamentaire contenue dans un contrat de mariage vaut toutefois comme testament. Aucun ordre de priorité n’existe entre ces différentes formes de testament, le dernier rédigé est celui qui prendra effet au moment du décès.

 

Les formes de testaments et leurs caractéristiques :

 

Exigences légales Témoins Vérification requise
Testament notarié
  • Reçu en minute par un notaire;
  • Le notaire doit être assisté par un témoin11;
  • La date et le lieu où il est reçu doivent être mentionnés;
  • Le notaire doit lire le testament au testateur;
  • Le notaire doit déclarer en présence du témoin que l’acte lu contient l’expression de ses dernières volontés;
  • Le testament est ensuite signé par le testateur, le témoin et le notaire, tous en présence les uns des autres.
Le notaire doit être assisté d’un témoin qui doit être nommé et désigné à l’acte. Le témoin doit être majeur et ne peut être employé du notaire instrumentant, sauf s’il est notaire. Aucune.
Le testament notarié est authentique et bénéficie d’une force probante quant à son contenu et sa confection.
Testament olographe Il doit être entièrement écrit par le testateur et signé par lui, autrement que par un moyen technique. Aucun. Oui, au décès.
Testament devant témoins
  • Il peut être écrit par le testateur ou par un tiers;
  • Il peut être rédigé par n’importe quel moyen, y compris l’électronique ou une formule imprimée;
  • Le testateur doit déclarer que l’écrit qu’il présente est son testament. Il n’a pas à divulguer son contenu;
  • Lorsque le testament est écrit par un tiers ou par un moyen technique, le testateur et les témoins doivent parapher ou signer chaque page qui ne porte pas leur signature;
  • Le testateur doit signer à la fin de l’acte ainsi que les témoins, en présence du testateur.
Oui.
Ils doivent être deux et ils doivent être majeurs. Ils ne doivent pas être héritiers, car leur legs est sans effet.
Oui, au décès.

 

Lorsque la forme d’un testament n’est pas respectée, sa sanction est la nullité12. Toutefois, la loi prévoit trois exceptions à ce principe, à savoir :

  1. La validation d’un testament sous une autre forme : un testament fait sous une forme donnée qui ne satisfait pas aux exigences de cette forme de testament vaut comme testament fait sous une autre forme, s’il en respecte les conditions de validité13. Pour qu’une telle exception s’applique, il doit s’agir d’un défaut de forme du testament, et non d’un vice de fond, tel que la capacité du testateur.
  2. La reconnaissance du testament par tous les héritiers : si tous les héritiers ont reconnu un testament, que ce soit un testament olographe ou devant témoins, ils ne peuvent plus en contester la validité14.
  3. La validation judiciaire selon l’article 714 C.c.Q. : cet article, de droit nouveau, constitue une exception importante au principe énoncé ci-dessus, à savoir que les formalités d’un testament doivent être respectées, sous peine de nullité.

Seuls les testaments olographes et devant témoins peuvent faire l’objet d’une validation judiciaire en vertu de l’article 714 C.c.Q. Trois conditions doivent être remplies pour que le testament puisse être validé :

  1. il satisfait aux conditions requises, mais pas pleinement ;
  2. même avec l’imperfection, il satisfait aux conditions essentielles ;
  3. il est établi qu’il contient de façon certaine et non équivoque les dernières volontés du défunt15.

Il va sans dire que les conditions essentielles d’un testament olographe ou devant témoins peuvent varier en fonction de l’interprétation qu’en fait un juge, puisqu’elles ne sont pas mentionnées explicitement dans la loi. C’est ce qui explique pourquoi les jugements rendus en la matière sont souvent contradictoires.

Toutefois, une certaine tendance se dégage des jugements rendus par nos tribunaux. Ainsi, en règle générale, un testament olographe qui n’est pas signé ne sera pas validé par le tribunal. La signature d’un testament lui confère un statut définitif.

La condition de forme rattachée au testament olographe semble avoir une interprétation plus libérale par nos tribunaux. Mais le fait qu’il soit électronique est souvent un motif de refus de validation d’un testament.

Pour un testament devant témoins, la présence de deux témoins ne semble pas toujours être une condition essentielle pour le valider, mais il s’agit sans aucun doute d’une condition importante, particulièrement lorsqu’il est rédigé à l’aide d’un moyen technique ou par un tiers.

Tel est le cas d’un jugement rendu en 2021, où il était question d’un courriel transmis à un notaire lorsque le testateur était hospitalisé16.

Ce dernier avait contracté la COVID-19 et lors de son hospitalisation, il avait rédigé un courriel à son notaire, lui mentionnant ses intentions testamentaires et à la fin, il était inscrit « Ceci est ma signature ». Le notaire a rédigé le testament, mais ne pouvant se présenter à l’hôpital, il lui a transféré son projet de testament par courriel. Le testateur ne lui a jamais répondu. Il est tombé dans le coma et est décédé par la suite.

Le tribunal a rejeté la demande en validation du testament, pour les motifs que le courriel ne respectait en rien les formalités requises pour un testament olographe. Il n’y avait pas de signature et n’était pas écrit par le testateur autrement que par un moyen technique. De plus, le testament ne pouvait respecter les conditions de formes d’un testament devant témoins, puisque aucun témoin n’avait assisté à sa rédaction ni signé l’acte.

La jurisprudence abonde en la matière, que ce soit un testament devant témoin où ces derniers ne signent pas en même temps, un codicille écrit à la main en marge d’un testament notarié, la signature qui apparaît dans le milieu du testament, l’absence de paraphe sur un testament devant témoins, ou encore l’usage d’un crayon marqueur, la rédaction d’un testament sur une page de sudoku, sur une carte postale, au dos d’une enveloppe contenant déjà un testament, sur un morceau de plastique, ou sur un panneau de laveuse, un bout de napperon ou encore fait par vidéo.

Malgré l’originalité qui peut se dégager de ces testaments, ou semblants de testaments, il n’en demeure pas moins que des procédures judiciaires doivent être entreprises à chaque fois qu’un tel écrit est découvert par la succession d’un défunt. Des frais importants et des délais de règlement de succession rendent d’autant plus pénible le décès d’une personne pour sa famille et ses proches. Sans compter les chicanes interminables que cela peut occasionner.

Il existe également plusieurs formulaires proposés dans des sites Internet permettant de rédiger un testament. La Chambre des notaires du Québec a fait une mise en garde concernant l’utilisation de ces types de formulaires17. Elle mentionne que ceux proposés à la population en ligne sont souvent incomplets, confus ou erronés, et ne respectent pas le droit civil québécois. De plus, plusieurs publicités sont muettes quant au fait qu’un testament olographe ou devant témoins devra faire l’objet d’une vérification par un notaire ou un tribunal, ce qui entraîne des coûts élevés et des délais de procédures.

Nous connaissons tous l’importance d’avoir un testament. Encore faut-il que cela en soit réellement un ! Bien que les testaments olographes de même que devant témoins soient conformes à la loi, ils sont plus sujets à contestations et risquent de ne pas être validés pour défaut de forme par le tribunal.
Lectures complémentaires :

Le planificateur financier joue un rôle important. La proximité et le lien de confiance qu’il a avec ses clients font de lui un professionnel jouant un rôle d’intermédiaire en regard de leurs documents juridiques. Non seulement devrait-il toujours s’assurer que le testament de son client est bien rédigé, mais il devrait également se renseigner sur sa forme. Dans tous les cas où il s’agit d’un testament olographe ou devant témoins, le planificateur financier devrait automatiquement avoir le réflexe d’aviser son client des dangers possibles qui le guettent et l’encourager à consulter son notaire le plus tôt possible pour rédiger son testament sous la forme notariée.


1 Code civil du Québec, RLRQ, c. CCQ-1991, art. 704 (ci-après « C.c.Q. »).
2 Art. 653 et 785 C.c.Q.
3 Art. 703 C.c.Q.
4 Art. 707 C.c.Q.
5 Art. 708 C.c.Q.
6 Art. 709 et 710 C.c.Q.
7 L.Q. 2020, c. 11, art. 65. L’article 709 C.c.Q. se lira comme suit : « [Capaci.té du majeur en tutelle] Le testament fait par un majeur après sa mise en tutelle ou après l’homologation d’un mandat de protection à son égard peut être confirmé par le tribunal si la nature de ses dispositions et les circonstances qui entourent sa confection le permettent. »
8 Art. 706 C.c.Q.
9 Art. 1841 C.c.Q.
10 Art. 712 C.c.Q.
11 Art. 716 C.c.Q. Certains testaments requièrent la présence de deux té.moins, comme le testament d’un aveugle (art. 720 C.c.Q.) ou celui qui ne peut signer (art. 719 C.c.Q)
12 Art. 713 C.c.Q.
13 Art. 713, al. 2 C.c.Q.
14 Art. 773 C.c.Q.
15 Jacques AUGER, « Les vices de formes des testaments : nouvelle approche de la Cour d’appel », (2016) 15 Entracte 5.
16 Bitton c. Bitton, 2021 QCCS 4649 (requête pour la permission d’appeler rejetée).
17 Antonin FORTIN, « La Chambre des notaires fait une mise en garde concernant l’utilisation de formulaires types pour la rédaction d’un testament », Communiqué, Chambre des notaires du Québec, 2000.

Le président du Conseil d’administration, Dr Louis Godin, a le plaisir d’annoncer la nomination de M. Emmanuel Matte à titre de président de la Société de services financiers Fonds FMOQ inc. et de ses filiales.

Fort de 27 années d’expérience dans le domaine financier au Canada et à l’international, M. Matte a notamment occupé des fonctions auprès des multinationales financières axées sur le service-conseil et les solutions innovatrices pour des investisseurs institutionnels. Ainsi, jusqu’à récemment, il occupait le poste de président d’une firme de gestion de portefeuille spécialisée en placements alternatifs.

Détenteur des titres de CFA (Chartered Financial Analyst), de FSA (Fellow de la Society of Actuaries) et de FICA (Fellow de l’Institut Canadien des Actuaires), M. Matte a également agi comme conférencier dans différents événements de l’industrie financière au Québec, au Canada et à l’étranger.

« Je suis très enthousiaste à l’idée de me joindre aux Fonds FMOQ. Fils d’un médecin omnipraticien, c’est aussi avec émotion et fierté que je relève ce nouveau défi professionnel. Je mettrai à profit mon expérience et mes compétences dans le domaine des services financiers et de gestion du patrimoine au plus grand bénéfice des membres de la FMOQ. »

L’expertise d’envergure de M. Matte saura soutenir la croissance des sociétés Fonds FMOQ et renforcera leur présence auprès de la communauté médicale québécoise.

À propos des sociétés Fonds FMOQ

La Société de services financiers Fonds FMOQ inc. est une filiale à part entière de la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec (FMOQ). Sa mission consiste à contribuer à la prospérité des médecins et de leurs proches, en mettant à leur disposition des produits et services financiers de haute qualité, notamment le service-conseil en investissement, la gestion privée, la planification financière et successorale, ainsi que la facturation médicale. La Société gère près de 3 milliards d’actifs et compte plus de 85 employés au service de 10 000 clients.

 

Cision, centre des dépêches : voir le communiqué  

 

 

Montréal, le 19 janvier 2022 – La Société de services financiers Fonds FMOQ inc. annonce le départ à la retraite, le 31 mars prochain, de son vice-président exécutif, M. Jean-Pierre Tremblay, celui qui a assumé, au cours des 24 dernières années, les responsabilités de maître d’œuvre de l’importante croissance et des succès des Fonds FMOQ, tout en assurant la gestion de ses quatre filiales mandatées pour concevoir et offrir des produits et services financiers de haute qualité aux membres de la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec (FMOQ) et de l’Association des optométristes du Québec (AOQ) de même qu’à leurs proches.

Au moment de l’entrée en fonction de Jean-Pierre Tremblay en 1997, six Fonds FMOQ, dont la valeur des actifs sous gestion totalisait 250 millions de dollars (250 M$), regroupaient alors 2 500 participants. À l’heure actuelle, on compte neuf Fonds FMOQ et quatre Fonds Gestion privée FMOQ et la valeur des actifs sous gestion des diverses sociétés totalise plus de 2,8 milliards de dollars (2,8 G$) et 8 307 participants au 31 décembre 2021. Seul en poste à la création de la société, on compte aujourd’hui 75 employés pleinement dédiés.

Outre la constance des rendements intéressants, les Fonds se démarquent toujours par des honoraires de gestion parmi les plus bas de l’industrie et l’absence de frais d’achat, de vente ou d’administration. C’est une véritable force économique et financière pour les médecins de famille – et depuis 2002 pour les optométristes – que Jean-Pierre Tremblay a constituée dans le respect scrupuleux de la philosophie des pionniers qui ont créé le premier fonds commun de placement des médecins omnipraticiens, en 1979.

En plus de mettre l’accent sur la disponibilité d’outils d’investissement solides, fiables et performants de même que sur une approche-conseil objective, cette vision privilégie une sensibilisation accrue des membres de la Fédération à l’importance de s’occuper de leurs finances personnelles et d’avoir accès à de l’information rigoureuse, pertinente et limpide. L’approche du service-conseil, qui s’est imposée dès le début de la société, s’est concrétisée non seulement par l’ouverture d’un bureau à Québec, dès 1999, afin de desservir la capitale nationale et l’est du Québec, mais aussi par des visites régulières des conseillers dans toutes les régions de la province pour rencontrer les professionnels de la santé qui souhaitent se prévaloir de leurs expertises, et ce, sans aucune obligation d’achat.

Outre l’accroissement du nombre de Fonds FMOQ, la gamme des produits et services s’est élargie en 2004 avec l’ajout de la majorité des fonds communs de placement disponibles au Canada, ainsi que, par le biais de partenaires, des certificats de placement garanti et des services de courtage en valeurs mobilières. De fait, l’offre de service a été constamment bonifiée comme en témoignent l’accès à une analyse de la pertinence d’exercer la profession médicale en société, la mise en place de nombreux régimes dont le Régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) et le Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI).

Le vice-président exécutif a inculqué à l’organisation une vision et une approche client permettant aux Fonds FMOQ de se distinguer nettement de la concurrence, un facteur clé de leur progression. Ce n’est d’ailleurs pas le fruit du hasard si les Fonds versent, depuis 2020, une ristourne aux participants aux Fonds FMOQ et aux Fonds Gestion privée FMOQ.

Au cours de ces 24 années, des efforts importants et soutenus ont été consentis pour permettre aux professionnels ciblés de s’informer et d’acquérir de solides connaissances en matière financière. Parmi les multiples initiatives prises, notons la production d’un bulletin d’information trimestriel, la mise en ligne d’un site web, l’ouverture d’un portail CyberStudio, la participation du vice-président exécutif à la tournée annuelle des associations affiliées à la FMOQ, la tenue de soirées-conférences abordant une foule de sujets variés, la mise sur pied d’ateliers pour les médecins en début de carrière et ceux préparant leur retraite, sans compter les nombreuses actions pour convaincre les futurs médecins et les résidents de s’intéresser sans tarder aux questions relatives à leur sécurité financière.

Très attentifs aux besoins et aux attentes des membres de la communauté médicale, Jean-Pierre et son équipe ont mis sur pied, en 2000, un service de planification financière et, en 2011, un service de gestion privée qui connaît une croissance fulgurante (1,1 milliard de dollars [1,1 G$] d’actif sous gestion et 1 101 participants au 31 décembre 2021). En 2013, la création de Services accessoires Fonds FMOQ inc. allait donner accès aux médecins à un service complet à valeur ajoutée de facturation médicale de leurs honoraires professionnels.

Tout au long de ces 24 années, une attention incessante a été portée à la pérennité des Fonds FMOQ dont l’illustration probante demeure la structure actuelle qui regroupe quatre filiales, et ce, tout en assurant la confidentialité et la sécurité des données des participants.

Au nom des participants aux Fonds FMOQ et de tous ceux qui ont côtoyé notre premier vice-président exécutif, nous lui témoignons notre reconnaissance pour ce bilan exceptionnel. Nous lui souhaitons une retraite pleinement méritée, aussi longue qu’agréable et sereine.

– 30 –

Source :   

Nom : Martine Payette
Titre : Directrice Affaires corporatives, Marketing et Communications
Courriel : mpayette@fondsfmoq.com
Téléphone : 514 868-2082 poste 224

Montréal, le 20 mai 2021 – Société de gérance des Fonds FMOQ inc. (« FMOQ ») annonce aujourd’hui avoir mis fin au mandat de Gestion de portefeuille Triasima (« Triasima »), l’un des gestionnaires de portefeuille du Fonds de placement FMOQ, du Fonds omnibus FMOQ et du Fonds actions canadiennes FMOQ (les « Fonds ») et avoir nommé Société de gestion privée des Fonds FMOQ (« Gestion privée FMOQ ») en tant que l’un des gestionnaires de portefeuille du Fonds omnibus FMOQ et du Fonds actions canadiennes FMOQ.

Les actifs sous la gestion de Triasima dans le Fonds omnibus FMOQ et le Fonds actions canadiennes FMOQ seront répartis entre les gestionnaires de portefeuille actuels de ces Fonds, soit Corporation Fiera Capital et Jarislowsky Fraser Limitée ainsi que le nouveau gestionnaire de portefeuille Gestion privée FMOQ.

Les actifs sous la gestion de Triasima dans le Fonds de placement FMOQ seront divisés parmi les autres gestionnaires actuels de ce Fonds, soit Corporation Fiera Capital, Jarislowsky Fraser Limitée et Gestion Privée FMOQ.

L’objectif de placement de ces Fonds demeure inchangé. Ces changements s’inscrivent dans le cadre du processus continuel de révision des mandats des gestionnaires de portefeuille et prennent effet le ou vers le 19 mai 2021.

Ces modifications seront intégrées dans l’amendement au prospectus simplifié des Fonds FMOQ, lequel sera déposé sur le site Internet SEDAR (www.sedar.com) ainsi que sur le site Internet du FMOQ (https://www.fondsfmoq.com).

 

À propos de Société de gérance des Fonds FMOQ inc.

Créée en 2003 pour prendre en charge la gérance des Fonds FMOQ (laquelle incombait depuis 1997 à Les Fonds d’investissement FMOQ inc. [devenue Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc.]), elle agit à titre de gérant des Fonds FMOQ. La société décide des politiques de placement, choisit les gestionnaires, le fiduciaire et les autres fournisseurs de services des Fonds, tout en effectuant la surveillance de l’administration et le suivi des résultats. De plus, elle voit à la tenue des dossiers des participants aux Fonds et des autres produits d’investissement distribués par Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc.

– 30 –

 

Pour plus d’information :

Martin Vallée
Gestionnaire de portefeuille,
Responsable du suivi des gestionnaires
Tél. : 514 394-7196, poste 222
Courriel : mvallee@fondsfmoq.com

UNE GRANDE PREMIÈRE
VERSEMENT D’UNE RISTOURNE AUX CLIENTS DES FONDS FMOQ ET DES FONDS GESTION PRIVÉE FMOQ

Version PDF

Montréal, le 8 septembre 2020 – À compter de cette année, les clients des Fonds FMOQ et Fonds gestion privée FMOQ recevront une ristourne d’honoraires annuelle. En effet, la Société de gérance des Fonds FMOQ inc. partagera une partie des bénéfices avec ses clients des sociétés Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc. et Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc.

Pour l’année 2020, chacun des portefeuilles actifs des clients détenant des unités de Fonds FMOQ* et de Fonds gestion privée FMOQ à la date de distribution du 15 septembre sera bonifié d’une ristourne d’honoraires de 0,025 %, ou 25 cents par 1 000 $ d’actifs. Ainsi, les clients de Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc. et de Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc. recevront des ristournes pour un montant total de 460 000 $.

La politique adoptée par le conseil d’administration de la Société prévoit que celui-ci établira, en juillet de chaque année, le pourcentage de la ristourne.

Ce taux sera appliqué à la moyenne des valeurs marchandes des Fonds détenus à la fin de chacun des 12 mois précédant la date de distribution. Le calcul s’effectuera dans chaque portefeuille actif d’un client, de sorte que la ristourne y sera déposée sous forme d’achat de nouvelles unités. Étant considérée comme un revenu d’intérêt, cette ristourne n’affectera pas les maximums de cotisation permis dans les régimes enregistrés (REER, CELI, REEE, etc.).

Citations
« Depuis que la Fédération a créé, il y a plus de 40 ans maintenant, son premier Fonds commun de placement, les médecins et leurs proches qui y participent sont mieux outillés que jamais pour maîtriser leur sécurité financière. Année après année, l’équipe professionnelle des Fonds FMOQ leur donne accès à de l’information de première main ainsi qu’à des produits et services financiers parfaitement adaptés à leurs besoins. Aujourd’hui, nous sommes extrêmement fiers de cette initiative novatrice qui constitue une première et qui témoigne de la solidité et du dynamisme d’un organisme de placement collectif dont la vision, les valeurs et les actions le démarquent nettement de la concurrence. »

Docteur Louis Godin, président des conseils d’administration
Société de services financiers Fonds FMOQ inc. et ses filiales

« La crise sanitaire qui ébranle tous les secteurs d’activité s’avère une occasion idéale de réitérer l’attachement de notre équipe à des valeurs fondamentales parmi lesquelles le partage occupe une place prépondérante. En effet, depuis plus de vingt ans, nous partageons nos expertises, nos conseils, des rendements supérieurs ainsi que des frais de gestion imbattables. Partager désormais une partie de nos surplus d’exploitation grâce à une gestion rigoureuse, réfléchie et avisée, c’est notre façon à nous de remercier les membres de la FMOQ et leurs proches qui honorent notre équipe de leur confiance et qui sont les principaux artisans de la progression spectaculaire et du succès retentissant que constituent les Fonds FMOQ. »

M. Jean-Pierre Tremblay, vice-président exécutif
Société de services financiers Fonds FMOQ inc. et ses filiales

À propos des Fonds FMOQ
Les Fonds FMOQ sont des fonds communs de placement conçus spécifiquement pour les médecins omnipraticiens du Québec et leurs proches. Le premier Fonds, le Fonds omnibus FMOQ, a été créé il y a plus de 40 ans. Composés de titres de haute qualité, ces Fonds offrent des rendements très concurrentiels et profitent des frais de gestion parmi les plus bas de l’industrie. Depuis 2002, une entente de partenariat avec l’Association des optométristes du Québec (AOQ) donne accès à ses membres aux produits et services Fonds FMOQ. Aujourd’hui, il y a neuf (9) Fonds FMOQ, soit les Fonds monétaire, équilibré conservateur, omnibus, placement, revenu mensuel, obligations canadiennes, actions canadiennes, actions internationales et omniresponsable.

À propos de Société de services financiers Fonds FMOQ inc.
La Société des services financiers Fonds FMOQ inc. est une filiale à part entière de la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec (FMOQ) dont la mission consiste principalement à offrir aux membres et à leurs proches des produits et services financiers de haute qualité au meilleur coût possible. Pour ce faire, elle chapeaute les filiales Société de gérance des Fonds FMOQ inc., Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc. et Société de gestion privée des Fonds FMOQ inc. La valeur de l’actif sous gestion de la Société et de ses filiales est de deux milliards trois cents millions de dollars (2,3 G$).

À propos de Société de gérance des Fonds FMOQ inc.
Créée en 1997, cette société a pour mandat d’administrer les Fonds FMOQ et les Fonds gestion privée FMOQ.

À propos de Conseil et Investissement Fonds FMOQ inc.
Créée en 1997 sous la désignation Les Fonds d’investissement FMOQ inc., cette société détient un permis de courtier en épargne collective de l’Autorité des marchés financiers (AMF) et effectue l’achat et la vente de fonds communs de placement pour ses clients. Agissant à titre de placeur principal des Fonds FMOQ, elle assure le service à la clientèle, la promotion et le développement d’autres produits et services financiers. Cette société compte près de 7 000 clients.

À propos de Société de gestion privée Fonds FMOQ inc.
Depuis 2011, cette société offre le service de gestion privée de portefeuille. Les clients qui se prévalent de ce service ont notamment accès aux Fonds gestion privée FMOQ actions, revenu diversifié et immobilier et infrastructure. Cette société compte près de 1 000 clients.

* Le Fonds monétaire FMOQ n’est pas inclus dans cette remise, car il s’agit d’un Fonds d’instruments du marché monétaire (liquidités).

– 30 –

Source : Martine Payette
Directrice, Affaires corporatives, Marketing et Communications
Tél. : 514 868-2082, poste 224
Courriel : mpayette@fondsfmoq.com

Le 27 juillet dernier, les gouvernements du Canada et du Québec ont annoncé que les soldes d’impôt et les acomptes provisionnels des particuliers, fiducies et sociétés par actions, dont la date d’échéance de paiement a été récemment reportée au 1er septembre 2020, pourront maintenant être payés au plus tard le 30 septembre 2020. Les acomptes provisionnels du mois de septembre 2020 sont également visés par cette nouvelle extension.

 

Il a également été annoncé que la date butoir du 1er septembre 2020 pour la production sans pénalité de certaines déclarations de revenus des particuliers, fiducies et sociétés par actions est également reportée au 30 septembre 2020.

 

Pour plus de détails sur les mesures antérieures de report, nous vous invitons à consulter la section sur les ajustements fiscaux présentés dans les Bulletins de mars et de juin 2020.

Les marchés boursiers vont beaucoup mieux depuis quelques semaines. Cette situation peut paraître surprenante. Comment la Bourse peut-elle monter alors que l’économie est très mal en point et que le virus continue à sévir. Analysons l’historique des dernières semaines pour tenter d’y voir plus clair.

Les données économiques publiées actuellement sont désolantes : un taux de chômage record, les ventes au détail en chute libre, l’activité manufacturière et le secteur des services durement touchés… Toutes ces statistiques ne font pourtant que confirmer ce que nous savons déjà tous : l’économie a connu un arrêt brusque à partir de mars. Les marchés boursiers ont fortement chuté du 20 février au 23 mars alors qu’ils intégraient ce choc hors du commun. Les grands indices boursiers ont délesté plus de 35 %, alors que des secteurs comme l’énergie ou les titres à faible capitalisation enregistraient même des baisses allant jusqu’à 50 %.

À l’étape suivante, les investisseurs ont commencé à prendre en compte l’aide gouvernementale déployée pour les entreprises et les personnes se retrouvant sans emploi afin de pallier l’absence de revenu. Il y a aussi eu l’intervention musclée des banques centrales sans quoi nous nous dirigions directement vers une débâcle financière. Ces dernières n’ont d’ailleurs pas hésité à utiliser des outils ayant servi lors de la crise financière de 2008-2009 et à aller encore plus loin. Les taux d’intérêt ont donc rapidement été ramenés à 0 %, tout en s’assurant que les différents paliers de gouvernement ainsi que les entreprises en grand besoin de liquidités peuvent continuer à y avoir accès. L’opération a fonctionné pour la majorité et jusqu’à maintenant… D’autres mesures sont également envisagées au besoin.

Les Bourses ont donc récupéré une partie de leurs pertes, la liquidité est revenue dans le marché obligataire en même temps que les écarts de crédit redescendaient à des niveaux plus gérables. D’autres nouvelles sont venues graduellement alimenter la reprise. En avril, nous pouvions déjà constater que les mesures de distanciation sociale et le confinement portaient leurs fruits, en réduisant sensiblement le taux de reproduction du virus. Pendant ce temps, les scientifiques ne ménageaient pas les efforts pour développer un vaccin ou un traitement efficace. En mai, le déconfinement est amorcé et les marchés commencent à anticiper une reprise économique. Le pire serait potentiellement passé. Les marchés sont souvent plus influencés par la tendance que par le niveau. Sans conteste, l’économie bat de l’aile, le taux de chômage demeure élevé, mais on cherche surtout à savoir si les prochaines données, celles de l’été et de l’automne, seront pires ou meilleures (on pourrait aussi dire moins pires, car cela pourrait même suffire).

Il est évidemment trop tôt pour écarter la possibilité d’une deuxième vague de contagion à l’automne, mais contrairement à la plupart des statistiques dites « indicateurs économiques retardataires », c’est-à-dire faisant état de la situation des dernières semaines, voire des derniers mois, la Bourse constitue un « indicateur précurseur » qui tente de nous montrer la tendance à venir. Au moment d’écrire ces lignes et après l’important rebond des deux derniers mois, la Bourse canadienne est toujours en baisse de 10,95 % depuis le début de l’année et le Fonds omnibus FMOQ, notre baromètre pour juger du rendement d’un portefeuille équilibré, affiche une baisse de 5,39  %.

Les prochains mois réservent encore beaucoup d’incertitude. Après un rebond prononcé à la fin mars et au début avril, la suite de la reprise se fera vraisemblablement plus graduellement et sera parsemée d’épisodes de volatilité, surtout si d’importantes régions doivent retourner à nouveau à un confinement sévère.

Le « surprenant » rebond des dernières semaines constitue une raison de plus pour ne pas tenter de prévoir les fluctuations à court terme des marchés. Tout d’abord, assurez-vous que vos investissements sont faits en accord avec votre profil d’investisseur, compte tenu de votre tolérance au risque et de votre horizon de placement. À ce sujet, il est pertinent de rappeler que vos besoins de liquidités des prochains mois ne devraient pas être investis à risque si vous ne pouvez pas tolérer les fluctuations à la baisse, car même un portefeuille bien diversifié (composé de 50 % d’actions et de 50 % d’obligations) n’est pas à l’abri de corrections temporaires. Les placements sans risque à court terme ne rapportent actuellement presque rien. Ce type de placement demeure tout de même recommandé pour vos investissements à court terme nécessitant une pleine protection du capital. À titre d’exemple, le Fonds monétaire FMOQ serait une excellente alternative à un compte bancaire à intérêt élevé.

Pour vos investissements à plus long terme, une sélection de Fonds FMOQ choisis avec l’aide de votre conseiller vous permettra d’atteindre vos objectifs malgré des périodes de repli à traverser. La patience et la persévérance demeurent toujours les meilleures alliées des investisseurs. La route sera sinueuse, mais nous nous rendrons à destination.

Votre équipe Fonds FMOQ

La barrière psychologique du million de personnes infectées par la COVID-19 à l’échelle de la planète a été franchie jeudi dernier. Le confinement se poursuit un peu partout et s’étend à travers les États-Unis même si les mesures ont été mises en place de façon graduelle et désordonnée selon les villes et États. Le président américain a reconnu « un peu tard » la gravité de la situation et il paye maintenant le prix alors que les États-Unis affichent plus de 300 000 personnes infectées. Les nombres de nouveaux cas et de décès seront vraisemblablement encore à la hausse cette semaine. En revanche, l’Italie et l’Espagne montrent des signes encourageants et semblent avoir récemment passé le pic de la crise.

Les marchés boursiers n’aiment pas l’incertitude et plusieurs questions demeureront sans réponse pour encore quelque temps. Les plans de dépenses gouvernementales sont gigantesques et bien accueillis des investisseurs. Seront-ils suffisants pour autant dans le contexte de l’arrêt complet de plusieurs secteurs économiques ? Cela dépendra du moment où la vie reprendra son cours normal. Les banques centrales et les gouvernements se disent prêts à faire tout en leur pouvoir pour soutenir les entreprises et les travailleurs pendant cette période exceptionnelle et temporaire; d’autres annonces pourraient donc venir. De son côté, le gouvernement Trump a indiqué se pencher sur son prochain plan de relance destiné aux projets d’infrastructure au sortir de la crise. D’ailleurs plusieurs se demandent comment les gouvernements financeront ces énormes déficits. La réponse provient justement des banques centrales. Ces dernières achèteront des obligations gouvernementales en grande quantité et maintiendront les taux d’intérêt bas, voire proches de 0 %. Le service de la dette des gouvernements restera donc gérable, le temps qu’on retrouve un rythme de croissance économique normal.

Comme nous l’avons mentionné dans nos derniers communiqués, nous croyons que la meilleure stratégie à adopter dans les marchés actuels qui, on vous le rappelle, ont déjà subi une forte correction depuis leur sommet de février, consiste à maintenir votre stratégie à long terme. Est-ce que cela signifie que nous sommes d’éternels optimistes ? Aucunement. Cela signifie plutôt que nous ne croyons pas à la synchronisation des marchés (market timing) comme source de valeur ajoutée fiable et constante. Le meilleur moyen d’optimiser votre rendement est d’investir en fonction de vos objectifs en tenant compte de votre horizon de placement et de votre tolérance au risque.

Nos conseillers demeurent disponibles pour répondre à vos questions.

Bonjour,

 

Nous espérons sincèrement que chacun de vous se porte bien et qu’il en restera ainsi. Voici quelques points d’information relatifs à la situation exceptionnelle qui prévaut :

  • Comme annoncé précédemment, en dépit de la fermeture temporaire de nos bureaux physiques, nous demeurons à votre service;
  • Tout notre personnel peut être joint par téléphone ou par courriel aux mêmes numéros et adresses électroniques qu’auparavant. Nos conseillers demeurent à votre entière disposition pour vous recommander la meilleure approche à prendre dans cette période de grande volatilité des marchés;
  • Nous continuons à recevoir et traiter votre courrier;
  • Notre site Internet est constamment mis à jour (cotes, rendements, etc.) et nos messages relatifs aux fluctuations de marchés ou d’intérêt général dans le contexte de la COVID-19 y sont affichés;
  • Votre espace client sécurisé (section « accès à votre compte ») est constamment mis à jour et permet de suivre aussi souvent que souhaité l’évolution de vos portefeuilles et de communiquer de façon sécurisée avec votre conseiller;
  • Si vous n’avez pas accès à votre espace client sécurisé, il est simple de l’obtenir; il suffit de communiquer avec votre conseiller.
  • Bien qu’il soit hasardeux de revoir sa planification de retraite en période de crise, nos ressources (conseillers, planificateurs financiers et fiscalistes) peuvent vous guider dans d’autres volets de votre planification financière. Que ce soit pour réviser vos assurances, effectuer une planification successorale ou fiscale, restructurer vos dettes, évaluer votre coût de vie ou autre, n’hésitez pas à communiquer avec nous;
  • Vous souhaitez dorénavant confier l’entière gestion de vos portefeuilles à une équipe de professionnels capables de prendre froidement les décisions qui s’imposent pour tirer le maximum des marchés, et ce, sans vous faire euphoriser par les hausses, ni déprimer par les baisses? Notre service de gestion privée de portefeuille est là pour vous;
  • Vous ne faites pas affaire chez nous et souhaitez nous rejoindre ? Nous sommes en mesure d’activer de nouveaux comptes et d’effectuer le rapatriement de vos avoirs détenus ailleurs;
  • Vous n’êtes pas satisfait de votre agence actuelle de facturation médicale ou vous effectuez un retour en service dans le cadre de la COVID-19 ? Nous sommes en mesure de vous accueillir et d’effectuer votre facturation médicale.

En terminant, souhaitons ensemble que la lutte contre la COVID-19 se gagne rapidement et sans trop de dommages.

Comme prévu, les marchés boursiers sont demeurés particulièrement volatils la semaine dernière. Fait à noter, les journées à la hausse l’ont emporté sur celles à la baisse, ce qui a permis à la Bourse canadienne d’obtenir un rendement de 7 % sur cinq jours. La Bourse américaine a quant à elle clôturé sur un gain de 10 % pour la semaine. Ces impressionnants rendements ont été enregistrés en dépit de deux journées en forte baisse, soit lundi et vendredi derniers. Malgré ce rebond, nous sommes encore bien loin des sommets du 20 février dernier : les marchés canadien et américain ayant perdu depuis 30 % et 25 % respectivement.

Les gains de la semaine dernière dénotent la satisfaction des investisseurs à l’égard des efforts concertés des Banques centrales et des gouvernements. Le 27 mars, la Banque du Canada a d’ailleurs réduit son taux d’escompte pour une troisième fois en mars pour le porter à 0,25 %. Elle démarre aussi un programme d’assouplissement quantitatif, c’est-à-dire l’achat d’obligations en circulation, comme le font déjà les autres grandes banques centrales. Contrairement à la débâcle boursière de 2008, le système financier se porte bien et les banques centrales unissent leurs voix et leurs interventions afin de le soutenir; un signe très encourageant.

Bien que nécessaires, les politiques monétaires accommodantes ne pourront à elles seules venir à bout des impacts de la COVID-19 sur l’économie. C’est pourquoi une réponse des politiques fiscales demeure cruciale. Les plans de dépenses gouvernementales annoncés jusqu’à maintenant sont énormes, mais justifiés, compte tenu de la contraction actuelle de l’économie mondiale. À titre de comparaison, rappelons-nous les importantes baisses d’impôt accordées par le gouvernement Trump en 2018. Celles-ci représentaient une aide de 150 milliards de dollars. Le plan américain approuvé vendredi dernier dépasse 2 000 milliards de dollars !

Une récession mondiale pourra difficilement être évitée. Les demandes d’assurance emploi explosent déjà. Il est plus que jamais nécessaire de soutenir les entreprises et les travailleurs dans cette période d’incertitude afin de leur permettre de reprendre leurs activités normales dès que possible.

L’incertitude demeurera toutefois élevée tant que la pandémie ne se résorbe pas et que les mesures de confinement ne sont pas levées. Au cours des prochaines semaines, le Québec, le Canada et les États-Unis seront plongés dans le pire de la crise en matière du nombre de personnes infectées par la COVID-19. La confiance des investisseurs sera sans doute mise à rude épreuve. Maintenir une vision à long terme pour vos placements sera plus que jamais un prérequis alors qu’on peut anticiper d’autres fluctuations boursières hors du commun.

En attendant la reprise, soyez assurés que les gestionnaires de portefeuille des Fonds FMOQ font le nécessaire afin de détenir les meilleurs titres (actions, obligations, etc.) pour non seulement traverser cette crise, mais aussi prospérer quand elle sera chose du passé.

Comme dans les débâcles boursières antérieures, les investisseurs patients qui maintiennent leur stratégie de placement seront récompensés.

Nos conseillers demeurent disponibles pour répondre à vos questions.