Chers clients,

L’année 2024 marque un tournant dans notre parcours commun. En 45 ans de services dédiés aux médecins du Québec, nous avons franchi un cap symbolique : 3 milliards de dollars d’actifs sous gestion. Ce jalon témoigne de la solidité du lien qui nous unit, fondé sur la confiance et l’engagement mutuel.

Notre histoire est intimement liée à celle des médecins de famille, et c’est cette proximité qui nous permet de comprendre vos défis et d’innover pour vous offrir des solutions sur mesure. Fonds FMOQ est bien plus qu’un simple partenaire financier ; nous sommes à vos côtés pour alléger votre quotidien et vous permettre de vous concentrer sur l’essentiel : votre pratique et votre vie personnelle.

En 2025, nous continuerons à devancer vos attentes en lançant de nouveaux services qui contribuent à votre tranquillité d’esprit, qu’il s’agisse d’optimiser votre gestion clinique ou de vous offrir des outils financiers toujours plus performants.

Merci de faire partie de cette histoire qui est aussi la vôtre. Votre confiance nous inspire à toujours viser plus haut, pour bâtir ensemble un avenir solide, innovant et prospère.

Je vous souhaite, ainsi qu’à vos proches, une excellente année 2025.

Emmanuel Matte,
Président

Nathalie Wong Kee Song,
Pl.Fin.Représentante en épargne collective

En cette période de l’année, vous êtes nombreux à nous poser des questions sur le choix du régime d’épargne. Avec autant d’options disponibles – du REER au CELIAPP, en passant par le REEE et le CELI – il peut devenir difficile de savoir où orienter ses économies.

Comment faire le bon choix ?

Le choix d’un véhicule d’épargne dépend de plusieurs facteurs : votre étape de vie, votre revenu imposable et vos objectifs financiers. Le REER, le CELIAPP, le REEE et le CELI sont complémentaires, mais il est nécessaire de prioriser vos véhicules d’épargne en fonction de vos besoins spécifiques. Que cela soit pour un achat d’immobilier, votre retraite, les études de vos enfants ou tout autre projet, il convient de planifier votre épargne en fonction de votre situation individuelle.

Début de carrière

Prenons l’exemple d’une jeune médecin célibataire, travailleuse autonome, qui termine sa première année complète de pratique et souhaite acheter sa première maison en 2025 ou 2026.

Dans sa situation, on pourrait lui conseiller de maximiser à la fois le CELIAPP et le REER. Le CELIAPP permet une déduction d’impôt tout en offrant un retrait libre d’impôt pour l’achat de la première propriété, sans obligation

de remboursement. Cependant, les cotisations au CELIAPP sont limitées à 8 000 $ par an, avec un plafond à vie de 40 000 $. Un rattrapage est possible, mais seulement pour les années où le compte était déjà ouvert.

Si la jeune médecin envisage d’acheter rapidement, il serait judicieux de cotiser aussi au maximum dans son REER, dont le plafond pour 2024 est de 31 560 $ (32 490 $ en 2025), auquel s’ajoutent les droits de cotisation non utilisés des années antérieures. Elle pourrait ainsi économiser environ 16 825 $ en impôts avec une cotisation maximale (sachant que son revenu brut s’élève à 300 000 $). Après un délai de 90 jours, elle pourrait retirer jusqu’à 60 000 $ dans le cadre du Régime d’accession à la propriété (RAP), avec toutefois l’obligation de rembourser cette somme.

Couple avec enfants

Un autre exemple courant est celui de médecins incorporés, qui ont terminé de payer leur maison et souhaitent obtenir des conseils pour investir leur épargne.

À ce stade, on recommande de privilégier le REER. Les médecins n’ayant pas de fonds de pension, investir dans un REER tout en conservant une partie de leurs économies dans leur société est une stratégie judicieuse pour la retraite. Une fois retraités, ils pourront retirer de leur REER et de leur société selon leurs besoins.

On commence souvent par analyser les droits de cotisation REER disponibles. Ceux qui ne maximisent pas leur REER chaque année peuvent accumuler d’importants droits. Par la suite, onexamine la grille d’imposition pour déterminer le montant optimal de la cotisation à effectuer. Cette stratégie permet de répartir les cotisations sur quelques années, tout en optimisant les déductions fiscales. Ces investissements fructifient à l’abri de l’impôt pendant des années, et leurs retraits, bien que imposables, se feront probablement à un taux plus bas à la retraite.

De plus, chaque année, les retours d’impôt peuvent être investis dans un CELI, constituant ainsi un fonds d’urgence ou une épargne pour des projets à court terme. Avec les droits de cotisation qui s’accumulent depuis 2009, le CELI permet de générer un rendement à l’abri de l’impôt et offre une flexibilité appréciable,

car les retraits sont libres d’impôt et n’affectent pas le revenu imposable. Cela peut aussi constituer un complément à la retraite en tant que source de fonds non imposable, une option très utile pour des dépenses ponctuelles ou imprévues.

Pour financer les études post-secondaires de ses enfants, le couple peut également utiliser ses retours d’impôt pour cotiser à un REEE. Ce régime offre des subventions pouvant aller jusqu’à 30 % des cotisations, et ce, indépendamment du revenu familial. Les cotisations, limitées à 50 000 $ à vie, ne sont pas déductibles d’impôt. En cotisant 2 500 $ par année, dès la petite enfance, les parents seront en mesure de tirer le maximum des subventions disponibles. Si ce n’est pas fait tôt, il est possible de cotiser jusqu’à 5 000 $ par an pour rattraper le retard, à raison d’une année de subvention à la fois.

Cinq ans avant la retraite

Lorsque le médecin approche de la retraite sans avoir accumulé suffisamment d’épargne, maximiser les cotisations au REER reste une excellente stratégie. Cela implique également de revoir son style de vie et d’évaluer ses dettes.

Dans les cas où la planification de sa retraite est bien avancée, le médecin peut envisager de contribuer à un REEE pour ses petits-enfants, lui permettant de transmettre une épargne pour l’éducation tout en conservant le contrôle sur le capital investi. Il pourrait aussi allouer une partie de son épargne dans un CELI. Ce véhicule permet d’accéder à des retraits non imposables, offrant ainsi une source de fonds supplémentaire qui n’affectera pas l’impôt, un atout non négligeable à la retraite. En maximisant le CELI avant de cesser le travail, il est possible de constituer un coussin financier accessible pour des dépenses imprévues, ce qui contribue à une plus grande flexibilité financière.

Un accompagnement personnalisé est essentiel

Pour atteindre vos objectifs financiers, il faut d’abord les fixer. Chaque situation est unique, et il n’existe pas de modèle universel. C’est pourquoi il est essentiel de faire appel à des professionnels pour vous accompagner dans la gestion de votre patrimoine. En collaborant avec un conseiller, vous pourrez établir une stratégie adaptée à votre situation, profiter des avantages fiscaux et atteindre vos objectifs financiers à chaque étape de votre vie.

Jasmine Hassani, C.A.A.S.
Représentante en épargne collective – Régimes collectifs

La pénurie de main-d’œuvre dans le secteur de la santé est un défi quotidien. Nous savons que le recrutement et la gestion du personnel sont des préoccupations majeures pour les médecins. Dans ce contexte, il est essentiel pour les cliniques de se démarquer en proposant des avantages compétitifs. Cependant, offrir des avantages qui répondent aux attentes de vos employés, tout en restant flexibles et abordables pour votre clinique, peut constituer un enjeu. C’est là que le régime volontaire d’épargne-retraite (RVER) fait toute la différence : il se positionne comme un outil stratégique de gestion des ressources humaines, jouant un rôle clé dans l’attraction et la rétention des talents.

Un avantage compétitif et à moindre coût pour l’employeur

Contrairement aux régimes d’assurances santé collectives souvent coûteux et rigides, le RVER se distingue par sa souplesse puisqu’en tant qu’employeur vous pouvez ajuster vos contributions en fonction de votre réalité financière, que ce soit un montant fixe, un pourcentage du salaire ou uniquement des cotisations volontaires de la part des employés. Vous pouvez même choisir de modifier ou d’annuler ces contributions à tout moment, ce qui offre une grande flexibilité en fonction des besoins de votre clinique.

Mieux encore, le RVER est sans frais pour l’employeur. Cette particularité en fait une solution attrayante pour les propriétaires de cliniques qui souhaitent offrir un avantage apprécié, sans alourdir leur structure de coûts.

Une solution adaptée aux employés et facile à administrer

Pour les employés, le RVER offre la possibilité d’adapter leurs cotisations à leurs moyens, ce qui en fait une solution financièrement accessible et motivante. Cela renforce leur sentiment d’engagement envers votre clinique, créant une dynamique positive sur le long terme.

De plus, l’administration du RVER est simple, permettant ainsi de se concentrer sur les priorités médicales, sans être freiné par des démarches administratives complexes.

Un levier puissant pour le recrutement et la rétention

Dans un marché du travail aussi compétitif, proposer un régime d’épargne-retraite peut vous différencier pour attirer et retenir des professionnels qualifiés, qu’il s’agisse d’infirmières, de réceptionnistes ou d’autres membres du personnel de soutien. Cela témoigne de votre volonté d’investir dans le bien-être de vos employés, un facteur clé pour renforcer leur satisfaction et leur loyauté.

Une solution flexible et avantageuse

En intégrant le RVER dans votre stratégie de gestion des ressources humaines, vous dotez votre clinique d’un atout à la fois souple, abordable et apprécié. C’est une solution accessible pour répondre aux défis actuels du recrutement tout en optimisant la gestion de vos équipes. Faites le choix de l’innovation et offrez à vos employés une raison de plus de rejoindre votre équipe et de rester dans votre clinique.

Cet automne, notre équipe a eu le plaisir de se déplacer dans les 18 régions du Québec, afin de rencontrer les associations médicales et les médecins de chaque coin de la province.

Ces échanges riches et constructifs sont au cœur de notre mission et viennent renforcer les liens que nous entretenons avec la communauté médicale.

Nous demeurons à l’écoute de vos préoccupations et vos aspirations, sources précieuses d’inspiration afin de poursuivre notre engagement dans l’innovation et l’adaptation de nos services à la réalité de notre clientèle.

Une tournée mémorable qui renforce notre conviction : être à vos côtés et comprendre vos attentes est essentiel pour pouvoir devancer vos besoins et vous offrir des solutions pertinentes et adaptées.

Nos bureaux à Montréal ont fait peau neuve ! Après des travaux de rénovation, nous sommes ravis de vous accueillir dans un espace lumineux et moderne, conçu pour améliorer l’expérience client et favoriser une ambiance collaborative pour nos équipes. Découvrez cet environnement pensé pour vous.

Passez nous voir pour une visite !

Contexte économique

En ce dernier trimestre de 2024, la plupart des banques centrales ont poursuivi la baisse des taux directeurs. Même si la lutte contre l’inflation semble terminée, il est clair que la période de forte inflation a miné la confiance des consommateurs. Dans plusieurs pays, les électeurs ont choisi de changer de gouvernement l’accusant de ne pas les avoir suffisamment soutenus durant la période d’inflation.

Aux États-Unis, malgré les difficultés rencontrées par de nombreux ménages à cause de l’inflation, l’économie se porte très bien. Les plus récentes données indiquent une croissance économique du PIB de 2,8 %, ce qui est tout près du 2,9 % enregistré pour l’année 2023. Après avoir stagné en octobre, la croissance du marché de l’emploi a rebondi en novembre. Du côté de l’inflation, la hausse annuelle de 4,5 % du salaire moyen fait sourciller la Réserve fédérale américaine (Fed). Si de telles sources d’inflation persistent, la direction de la Fed pourrait ralentir le rythme des baisses de taux en 2025. Par ailleurs, les éventuelles mesures protectionnistes du nouveau gouvernement Trump pourraient augmenter la pression sur l’inflation.

Au Canada, la croissance économique prévue pour l’ensemble de 2024 est de 1,3 %, soit moins de la moitié de celle des États-Unis. Cette relative faiblesse de l’économie a permis à la Banque du Canada de poursuivre ses baisses de taux directeur. Par ailleurs, le gouvernement fédéral et celui de l’Ontario ont annoncé des congés de TPS et l’émission de chèques aux citoyens. Cela pourrait gonfler temporairement la croissance. De plus, on a observé un certain regain des mises en chantier résidentielles, ce qui a contribué à soutenir la croissance économique canadienne. En contrepartie, le retour au pouvoir de Donald Trump au sud de la frontière apporte son lot d’incertitudes pouvant nuire à l’économie canadienne.

La situation demeure difficile en Chine. L’important déséquilibre du marché immobilier a causé une chute des prix et a miné le moral des investisseurs et des consommateurs. Les autorités ont lancé une série de mesures de relance, comme des baisses de taux et une augmentation des dépenses de l’État. La menace de tarifs douaniers importants sur les importations chinoises aux États-Unis semble avoir accéléré le volume des échanges commerciaux. En revanche, en 2025, ces tarifs pourraient causer un ralentissement important de la croissance économique en Chine et ailleurs dans le monde.

L’Union européenne devra aussi faire face aux mêmes enjeux qui s’ajoutent à une situation déjà difficile. En Allemagne, l’économie s’est contractée pour une deuxième année consécutive. Le secteur automobile y est sous pression puisque la demande pour les véhicules électriques n’est pas à la hauteur des prévisions des constructeurs allemands. L’économie française va un peu mieux, mais les problèmes politiques minent la confiance des consommateurs.

Les nombreuses tensions au Moyen-Orient ont finalement eu un effet sur le prix du pétrole. Celui-ci est passé de 69 $ US à 71 $ US le baril. Par ailleurs, l’agence internationale de l’énergie a annoncé qu’elle s’attendait à un excédent de pétrole en 2025 en raison du ralentissement de la demande en Chine, ce qui a contribué à tempérer les hausses de prix.

Politique monétaire et titres à revenu fixe

La Banque du Canada a poursuivi le cycle de baisses de taux directeur. La faiblesse de l’économie canadienne et la baisse des indicateurs d’inflation lui ont même permis d’accélérer le rythme des baisses. Au quatrième trimestre, la Banque du Canada a tenu deux rencontres. À chacune, le taux directeur a été abaissé de 0,50 % pour passer de 4,25 % à 3,25 %.

Aux États-Unis, la Fed a également tenu deux rencontres, mais les baisses n’ont été que de 0,25 % à chaque fois. Il faut dire que le contexte est bien différent au sud de la frontière. Les indicateurs d’inflation, notamment celui qui a trait aux salaires, ont moins baissé que prévu. Les dirigeants de la Fed estiment qu’il n’y aura que deux baisses supplémentaires en 2025. Il y a à peine trois mois, donc en septembre, ils en prévoyaient quatre.

L’écart entre la politique monétaire canadienne et celle de la Fed a provoqué un mouvement de faiblesse du dollar canadien. Durant le quatrième trimestre, il est passé de 0,74 $ US à moins de 0,69 $ US.

Les taux obligataires nord-américains ont bondi au cours du quatrième trimestre. Les investisseurs craignent que les politiques économiques du président élu ravivent l’inflation. Ainsi, le taux d’une obligation du gouvernement américain à échéance de 10 ans est passé de 3,78 % à la fin de septembre à 4,55 % en fin d’année. Au Canada, la hausse des taux obligataires a été un peu moindre puisque les pressions inflationnistes ne sont pas du tout les mêmes. Ainsi, le taux d’une obligation du Canada à échéance de 10 ans est passé de 2,96 % à 3,30 %.

Au quatrième trimestre, plusieurs banques centrales ont poursuivi l’assouplissement de leur politique monétaire en abaissant leur taux directeur. En outre, la Banque centrale européenne a abaissé son taux à deux reprises, pour un total de 0,50 %.

Marchés boursiers

Durant le quatrième trimestre, l’optimisme des investisseurs boursiers ne s’est pas estompé. Au contraire, il a été soutenu par les résultats des élections américaines. Les investisseurs croient que le retour des républicains sera favorable aux entreprises. Les baisses d’impôt et la diminution de la réglementation pourraient stimuler la croissance au cours des prochains mois. En décembre, la perspective du ralentissement des baisses de taux directeur par la Fed a toutefois refroidi l’optimisme des investisseurs boursiers.

Pour l’ensemble du quatrième trimestre, les actions américaines de grande capitalisation ont gagné environ 3 %. Les petites capitalisations américaines ont perdu en décembre tout le terrain gagné en octobre et novembre. Elles terminent le trimestre avec un rendement près de zéro.

« Les résultats de l’élection américaine ont changé la donne en termes de perspectives économiques. On sait que le président Trump peut être imprévisible. »

Au Canada, l’indice S&P TSX composé des grandes capitalisations affiche un rendement trimestriel d’un peu moins de 3 %, alors que l’indice des titres de petite capitalisation termine le trimestre avec un rendement nul.

Globalement, les titres nord-américains des secteurs des services financiers et de l’énergie, qui pourraient être favorisés par les politiques de déréglementation proposées par la nouvelle administration américaine, ont connu un meilleur trimestre. À l’opposé, les secteurs sensibles aux taux d’intérêt ont affiché des rendements inférieurs à la moyenne.

Notons enfin que la force du dollar américain a nui aux marchés boursiers émergents, contribuant au recul de plus de 7 % de l’indice MSCI Marchés émergents au cours du quatrième trimestre de 2024.

À l’horizon

Les résultats de l’élection américaine ont changé la donne en termes de perspectives économiques. On sait que le président Trump peut être imprévisible. Connaissant mieux les rouages de la Maison-Blanche, le président Trump pourra mettre en place plus efficacement les politiques proposées durant la campagne et depuis son élection.

Plusieurs de ces politiques risquent d’alimenter l’inflation. C’est notamment le cas des mesures protectionnistes, comme les tarifs à l’importation.

En septembre dernier, nous attribuions la probabilité de 30 % à un scénario de retour de l’inflation. Depuis le mois de novembre, nous l’avons révisé à 55 %.

Les mesures de l’équipe Trump ne sont pas la seule source de risque. L’inflation a fait de tels dommages chez les travailleurs qu’ils sont nombreux à souhaiter un rattrapage sur leur salaire. Alors qu’on avait vécu une longue période sans conflit de travail, les négociations de conventions collectives sont maintenant plus difficiles et les demandes salariales dépassent le taux d’inflation. En outre, la diminution des cibles d’immigration au Canada, comme aux États-Unis, contribue à la rareté de main-d’oeuvre et à la hausse des salaires.

Les mesures proposées par la nouvelle administration américaine, comme les baisses d’impôts, l’augmentation de la production pétrolière et l’assouplissement de la réglementation dans plusieurs secteurs, pourraient faire augmenter la croissance économique. Une hausse de l’inflation et de la croissance économique remettrait en question la capacité des banques centrales à réduire les taux directeurs dans les proportions actuellement escomptées par les marchés.

La hausse de la croissance et le resserrement du marché du travail pourraient déclencher une deuxième vague d’inflation.Les banques centrales pourraient alors décider de cesser les baisses de taux.

Par ailleurs, une escalade malvenue des conflits géopolitiques en Ukraine et au Moyen-Orient pourrait créer un choc pétrolier qui amplifierait les risques d’inflation.

Dans ce contexte, nous avons décidé de réduire notre exposition aux obligations canadiennes et aux actions américaines et internationales dans certains portefeuilles équilibrés. En contrepartie, nous avons augmenté notre exposition aux actions canadiennes et conservons une portion importante du portefeuille en liquidités. Au sein des classes d’actif traditionnelles, les actions canadiennes offrent un potentiel de rendement intéressant lors des périodes de hausse de l’inflation.

Chers clients,

Nous sommes ravis de partager avec vous un moment fort de notre année : les résultats de notre sondage annuel de satisfaction, réalisé au printemps 2024. Vous avez été nombreux à répondre, et vos retours constituent une source précieuse d’inspiration pour nous.

Nous sommes fiers d’annoncer que 84 % des médecins répondants trouvent leur accompagnement en investissement chez Fonds FMOQ « excellent », et 15 % « bon ».

Ces résultats reflètent le dynamisme et l’engagement de notre équipe à vous offrir un service de qualité, en accord avec les valeurs qui nous animent depuis 45 ans. Votre satisfaction est notre plus belle récompense, qui témoigne de la confiance que vous nous accordez.

Loin de nous reposer sur ces lauriers, nous travaillons déjà pour vous offrir, dans un avenir rapproché, une prise en charge encore plus personnalisée avec une offre de services élargie toujours plus en phase avec vos besoins et vos ambitions.

Merci pour votre confiance renouvelée, c’est ensemble que nous continuerons à écrire cette belle histoire.

Emmanuel Matte,
Président

Quel succès éclatant pour notre Salon des médecins résidents en médecine familiale, tenu le 26 juillet dernier à Trois-Rivières !

Nous sommes fiers d’avoir rassemblé plus de 400 médecins résidents autour de cet événement d’envergure, dédié à la valorisation de la médecine de famille.

Un immense merci à nos exposants, véritables piliers de ce succès, et à nos conférenciers dont les interventions ont fait briller ce programme enrichissant.

Les participants ont vécu une journée mémorable, tant pour multiplier les échanges inspirants avec de futurs collègues que pour découvrir divers milieux de pratique, le tout dans une ambiance conviviale et festive.

Et que dire du moment fort du concours « Envolez-vous vers l’aventure » ! L’heureuse gagnante, Dre Lidhya Aliouat, repart avec un incroyable voyage pour deux, à la destination de son choix.

Cette édition a été marquée par un enthousiasme palpable, et nous sommes fiers d’avoir fait de cette première une réussite !

Joanne Lebel, CPA, Pl. Fin., LL.M. Fisc.
Planificatrice financière et fiscaliste

Sofia a 35 ans et se demande si l’incorporation de sa pratique aurait réellement des avantages pour elle : « Aurais-je des réductions d’impôt ? Une capacité d’épargne plus importante ? À combien s’élèveraient mes frais d’avocat et comptables ? Quand est-il pertinent de m’incorporer ? »

L’un des principaux avantages de l’incorporation est le report d’impôt sur les sommes accumulées et laissées dans la société, autrement payables sur le revenu de profession. L’accumulation de l’épargne se fait donc plus rapidement.

Sans l’incorporation et à titre de travailleuse autonome, Sofia paierait de l’impôt sur la totalité de son revenu annuel de 300 000 $ au taux marginal maximum de 53,31 %, et ne pourrait en différer l’imposition dans le temps.

Une étude du coût de vie de Sofia s’avère donc essentielle pour prendre la décision de s’incorporer.

Le cas de Sofia : hypothèses retenues

Puisque Sofia envisage de prendre sa retraite dans une trentaine d’années, l’incorporation de sa pratique médicale devrait donc être avantageuse considérant qu’elle pourra laisser des sommes s’accumuler, à long terme, au sein de sa société.

En revanche, si elle souhaitait prendre sa retraite à un âge plus jeune, l’augmentation récente du taux d’inclusion du gain en capital à 66,67 % pourrait changer la donne et un statut de travailleuse autonome pourrait être préférable.

En outre, à titre d’actionnaire de sa société, Sofia pourrait se rémunérer par une combinaison optimale de salaire et dividende selon son coût de vie et en fonction de ses futurs projets. Une analyse effectuée en collaboration avec son expert-comptable serait à considérer. Pour le scénario présenté ici, nous avons retenu une rémunération par salaire uniquement.

Par le versement d’un salaire, Sofia pourra accumuler des droits de cotisation à son Régime enregistré d’épargne-retraite (REER). Ainsi, elle accumulera des économies au sein de sa société et aussi à titre personnel. Cette rémunération lui permettra également de cotiser au Régime des rentes du Québec (RRQ) en plus du Régime québécois d’assurance parentale (RQAP) pour éventuellement recevoir une rente annuelle de retraite et une prestation de congé parental, élément bien important puisqu’elle songe à avoir un enfant. Si ce projet d’enfant se réalisait à court terme, Sofia pourrait avoir avantage à reporter l’incorporation de sa société d’une année.

Sofia est en couple avec Jérémy, son conjoint de fait. Le couple maintient une comptabilité séparée. Sofia et Jérémy possèdent une maison grevée d’une hypothèque. Le coût de vie net annuel de Sofia est de 85 000 $ par an.

Ceci inclut sa quote-part du paiement de l’hypothèque ainsi que sa participation aux dépenses du ménage.

L’avantage de l’incorporation : reporter l’impôt sur les sommes laissées dans la société

La pratique médicale de Sofia génère des revenus professionnels nets (avant salaire, impôts et charges sociales) de 300 000 $, déductions faites des dépenses d’affaires. Les frais supplémentaires liés à la société (honoraires professionnels) sont de 4 000 $ par année.

Sofia souhaite maximiser son REER et son compte d’épargne libre d’impôt (CELI), dont les droits sont respectivement de 31 560 $ et 7 000 $ en 2024. Afin de couvrir le tout, nous proposons un salaire de 180 500 $ sans aucun versement de dividende.

TABLEAU COMPARATIF :
Revenus gagnés personnellement ou via une société par actions (SPA)

Revenu net professionnel : 300 000 $
Dépenses courantes (niveau de vie) : 85 000 $
Hypothèses utilisées pour la société : Salaire personnel, aucun dividende

À titre de travailleuse autonome, Sofia dégagerait un surplus budgétaire de 68 850 $ lui permettant de cotiser à son CELI en plus de lui laisser environ 60 000 $ pour de l’épargne, des projets ou le paiement de dettes une fois ses impôts payés.

Cependant, en choisissant l’incorporation de sa pratique médicale, en plus de maximiser sa cotisation à son REER et de bénéficier d’un surplus budgétaire de 11 773 $ pour cotiser à son CELI, Sofia dégage un avantage fiscal additionnel de plus de 28 404 $ relié aux impôts reportés sur la somme de 85 481 $ laissée dans sa société.

Les sommes accumulées au sein de sa société chaque année (2024 : 85 481 $), fructifieront jusqu’au décaissement, soit dans un horizon temporel d’une trentaine d’années. Les revenus de placements et gains en capital sur cette somme sont imposables dans la société.

Une fois à la retraite, au commencement de la période de décaissement, son taux d’imposition personnel sera possiblement inférieur à celui payé durant sa vie active. Pour le décaissement des fonds détenus dans sa société, il y aura une imposition sous forme de dividendes ordinaires qui pourront être étalés sur plusieurs années.

Notez que nous prenons pour hypothèse que la société de Sofia est admissible à la déduction pour petite entreprise (DPE) au fédéral (revenus passifs < 50 000 $), assujettie au taux d’imposition de 9 %, mais non au Québec (ne se qualifiant pas au critère des 5 500 heures rémunérées), où elle est au taux d’imposition de 11,5 %.

En tant qu’actionnaire-dirigeante de sa société, sa succession sera admissible à une prestation consécutive au décès non imposable de 10 000 $.

Sofia doit s’attendre à défrayer certains coûts afin de remplir ses obligations juridiques et fiscales, dont les frais de constitution à payer au moment de l’incorporation de sa société par actions. Diverses résolutions juridiques et fiscales, ainsi que la production d’états financiers et de déclarations annuelles de revenus sont à prévoir.

En plus de devoir déclarer sa société au Collège des médecins du Québec (CMQ), de s’inscrire à la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) et au Registraire des entreprises du Québec (REQ), Sofia devra tenir à jour son livre des procès-verbaux.
* Avis de non-responsabilité : ce cas est fictif. Les impôts sont estimatifs. Des simulations personnalisées sont nécessaires.

Marc Pineault
Directeur adjoint Solutions cliniques Fonds FMOQ

Les médecins gestionnaires de clinique ont souvent une mine d’or d’informations à leur disposition : elles peuvent leur permettre d’optimiser la gestion de leur clinique. Cependant l’étendue des informations accessibles est très large, c’est pourquoi sélectionner les principaux indicateurs pertinents, et bien s’en servir, va les aider à avoir une vision claire de la direction à prendre. En voici quelques exemples.

L’équilibre entre l’instinct et l’analyse

Lorsqu’on gère une clinique pendant plusieurs années, on fait face, à un moment ou à un autre, à des problématiques de gestion des horaires, de rétention du personnel et autres. D’un côté, suivre son instinct pour prendre des décisions cruciales équivaut à piloter un avion les yeux bandés et pourrait nuire au fonctionnement de la clinique. Sans les données fournies par ses instruments, le pilote risque de devenir désorienté. Il pense être à 10 000 pieds d’altitude alors qu’en réalité, il est près de toucher le sol !

D’un autre côté, une analyse sans fin des données disponibles paralyse l’action, alors qu’il est nécessaire de régler rapidement des problèmes. Le pilote ne peut pas attendre de s’écraser au sol pour redresser l’appareil. Dès qu’il perçoit le signal d’une mauvaise altitude, il doit agir.

Le rapport de votre offre de services

Fourni par la RAMQ, le Rapport de votre offre de services en établissement et hors établissement (ROSEH) propose une vue d’ensemble de votre profil de pratique (figures 1 et 2). Il vous permet de connaître votre nombre de patients inscrits, le type de patients et leurs habitudes de consommation de soins. Vous saurez combien de rendez-vous ils ont pris au cours d’une année. Votre taux d’assiduité personnel fait également partie de ce rapport. Il indique le nombre de rendez-vous que vos patients ont obtenus dans votre clinique par rapport à la somme de leurs visites auprès de l’ensemble des médecins et infirmiers ou infirmières praticiennes spécialisées (IPS).

Figure 1 : Illustration des types de patients

Figure 2 : Illustration de la consommation de soins de vos patients

Les données sur votre clinique

Le ministère de la Santé et des Services sociaux fournit également un profil pour les cliniques médicales, contenant le même type d’informations que le ROSEH. Il permet notamment d’établir le taux global de vulnérabilité des patients inscrits. Ces patients ont besoin d’être vus plusieurs fois par an, et ont un impact particulier sur votre horaire, celui de vos collègues, sur le personnel requis et le fonctionnement général de la clinique.

Le dossier médical électronique (DMÉ) vous aidera également à optimiser les horaires des praticiens de la clinique. Il permet de générer des rapports comprenant le nombre de personnes qui ne se présentent pas à leur rendez-vous, la quantité de plages horaires vides et d’autres indicateurs pertinents.

Si vous utilisez un système de téléphonie IP, vous pouvez obtenir des données sur la gestion des appels de la clinique. Vous aurez alors une meilleure idée du taux de réponse au téléphone, par exemple lorsque vos patients veulent prendre rendez-vous.

Toutes ces données, une fois rassemblées, dresseront un portrait assez juste de l’activité de la clinique et vous aideront à prendre des décisions éclairées.

Pour illustrer l’utilité des indicateurs, étudions le cas de deux cliniques. À la clinique A, les patients ont du mal à parler aux secrétaires pour prendre rendez-vous. Ils s’en plaignent verbalement aux professionnels de cette clinique quand ils parviennent à les rejoindre. Les gestionnaires analysent les données téléphoniques et découvrent que 20 % des appels ne sont pas répondus. Une des solutions serait d’embaucher plus de personnel au secrétariat. Ou encore d’implanter un système de prise de rendez-vous en ligne dont le fonctionnement devra être bien expliqué à la clientèle pour une meilleure efficacité.

Être bien occupé sans être débordé

La clinique B, pour sa part, n’a aucune disponibilité de rendez-vous et son horaire est surchargé. Selon le rapport du ministère, son taux de patients vulnérables atteint 45 %. Plusieurs ont du mal à obtenir un rendez-vous pour un suivi médical concernant leur problème de diabète, de santé mentale ou d’hypertension. Après l’analyse des données disponibles, il semble qu’environ un quart de la clientèle prenne la majorité des rendez-vous disponibles. Suite à ce constat, les gestionnaires décident de mettre en place un concept d’accès adapté pour mieux diriger les patients vers le bon professionnel dans le meilleur délai.

S’appuyer sur des indicateurs pertinents permet d’obtenir un portrait clair du fonctionnement de votre clinique et aide à prendre des décisions éclairées. Notre équipe de Solutions cliniques est là pour vous soutenir dans l’identification des indicateurs pertinents. Communiquez avec nous.